Vous êtes ici :   Accueil » Arrêtés du Maire
 
Vie Municipale
Vie Locale
Social et Santé
Patrimoine et Histoire
Météo
Info flash
rss Cet article est disponible en format standard RSS pour publication sur votre site web :
http://www.villeneuve-la-comtesse.fr/data/fr-articles.xml

Villeneuve la Comtesse a mis en place divers arrêtés municipaux qui sont les suivants :

* les avis d' enquêtes publiques :

- projet d'un parc éolien sur la commune de St Félix

* les arrêtés Voies communales et départementales :

- Voie départementale, Grande Rue

- Exécution de travaux, Rue des Lilas

- Voie communale, Rue des Lilas

- Exécution de travaux, Rue des glycines

- Voie communale, Rue des Glycines

* les arrêtés permanents  :

* les arrêtés permanents de circulation et de limitation de vitesse :

- Limitation agglomération Villenouvelle

- limitation de vitesse Villenouvelle

- Interdiction en raison d'une limitation de tonnage dans l' agglomération de Villeneuve la Comtesse,

- Réglementation de la vitesse dans l'agglomération de Villeneuve la Comtesse,

- Autorisation de circulation des taxis 1 et 2,

Autorisation de circulation des taxis 3 et 4,

- Arrêté de circulation sens unique rue des Fresnaies,

- Arrêté de fixation des limites d'une agglomération,

- Arrêté Stop Rue de la gare,

- Arrêté Stop Rue du canton des Prunes,

- Arrêté Stop Rue du Puyramard,

- Arrêté Stop Rue Jean Gautier,

- Arrêté Circuit 7 les fiefs de la Comtesse

* les arrêtés permanents pour le cimetière :

- Arrêté de création de l'ossuaire,

- Arrêté reprise sépulture terrain commun,

* les arrêtés permanents divers :

- arrêté interdisant les prélèvements d'eau aux poteaux d'incendie

- arrêtés aire de jeux

- Arrêté Autorisation occupation salle municipale,

- Arrêté décharge communale,

- Arrêté convention location salle municipale,

- Arrêté règlement intérieur salle municipale.


Dernière modification : 28/09/2016 12:14

Infos pratiques

Mairie Villeneuve la comtesse

15 route nationale
17330 Villeneuve-La-Comtesse

Tél. 05 46 24 64 24
Fax : 05 46 24 63 62

Horaires d'ouverture au public :

Lundi, mercredi et vendredi :
14h à 17h

Nous contacter

---------------------------------------------

Office de Tourisme :

www.saintongedoree-tourisme.com

8 rue de la Grosse Horloge - Place du Pilori
17400 Saint-Jean-d'Angély

Tél.+33 (0)5 46 32 65 43
Les contacter par mail

Calendrier